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Marques déposées par l'association loi 1901 LIMOUSIN PROMOTION
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VIANDES BOVINES DU PAYS LIMOUSIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIANDES BOVINES DU PAYS LIMOUSIN
LIMOUSIN PROMOTION association loi 1901

Numéro de dépôt :
3394308
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
GTC LIMOGES
VIANDES BOVINES DU PAYS LIMOUSIN de LIMOUSIN PROMOTION

Présentation de la marque VIANDES BOVINES DU PAYS LIMOUSIN

Déposée le 10 novembre 2005 par l'association loi 1901 LIMOUSIN PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LIMOGES), la marque française « VIANDES BOVINES DU PAYS LIMOUSIN »

Le déposant est l'association loi 1901 LIMOUSIN PROMOTION domicilié(e) 32 avenue du général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 153 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIMOUSIN PROMOTION domicilié(e) 32 avenue du général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LIMOUSIN PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : BLASON PRESTIGE , QUALITÉ LIMOUSINE , Le Limousine TRUCK LES VIANDES LIMOUSINES DE QUALITÉ BLASON PRESTIGE Le Baronet , LE BERET LIMOUSIN DE PORC DU LIMOUSIN LABEL ROUGE BLASON PRESTIGE , LA QUALITE PAR EXCELLENCE , BLASON PRESTIGE , LE MEX LIMOUSIN DE BOEUF LIMOUSIN LABEL ROUGE BLASON PRESTIGE , QUALITE LIMOUSINE , LES VIANDES LIMOUSINES , BLASON PRESTIGE


LIMOUSIN PROMOTION association loi 1901 - 32 avenue du général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France - SIREN 352153969


LIMOUSIN PROMOTION - 32 avenue du général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France


Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532813 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Viande fraîche en carcasse, morceau de carcasse, découpe, désossée, transformée ou prête à cuire. Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.